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Marques déposées par madame BAILLY Hélène
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Louis Carton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Louis Carton
Mme BAILLY Hélène

Numéro de dépôt :
3986249
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
Louis Carton de BAILLY Hélène

Présentation de la marque Louis Carton

Déposée le 27 février 2013 par madame BAILLY Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Louis Carton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est madame BAILLY Hélène domicilié(e) 14 rue de la Tannerie - 79700 - MAULEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAILLY Hélène domicilié(e) 14 rue de la Tannerie - 79700 - MAULEON - France.

La marque Louis Carton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis Carton est expirée depuis le 27 février 2023.


Mme BAILLY Hélène - 14 rue de la Tannerie - 79700 - MAULEON - France


Mme BAILLY Hélène - 14 rue de la Tannerie - 79700 - MAULEON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Carton ; boîtes en carton ; panneaux d'encadrement, à savoir : baguettes (liteaux) d'encadrement ; tableaux (peintures) encadrés.

Meubles ; bancs [meubles] ; berceuses [meubles] ; bureaux [meubles] ; coffres [meubles] ; coffrets [meubles] ; meubles de bureau ; meubles de rangement ; meubles de salon ; paravents [meubles] ; meubles d'assise ; mobilier de chambre à coucher ; tables ; commodes ; fauteuils ; guéridons ; poufs ; tiroirs ; boutons de porte non métalliques ; baguettes d'encadrement ; cadres [encadrements] ; moulures pour encadrements ; moulures pour cadres [encadrements].